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ED paroisses 25 bâtiments

    Si vous répondez “Non” à la question B1, les questions B2 à B37 ne seront pas prises en compte dans le décompte des points, vous pouvez passer directement à la question B38.

    Si oui, précisez : panneaux photovoltaïques, éolien, géothermie, hydraulique, réseau de chaleur, autre

    *qui réduit fortement les émissions de gaz à effet de serre

    Précisez le nom du local dans le champ libre des locaux numérotés

        *BC = ampoules basse consommation, filaments = spots, halogènes, vieilles ampoules…

    Consulter à ce sujet l’arrêté ministériel du 27 décembre 2018 relatif à la prévention, à la réduction et à la limitation des nuisances lumineuses “Article 2 II. – Les éclairages de mise en lumière du patrimoine et des parcs et jardins définis au b sont allumés au plus tôt au coucher du soleil et sont éteints au plus tard à 1 heure du matin ou, s’agissant des parcs et jardins, au plus tard 1 heure après leur fermeture.”

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